F O R M A T I O N

        Vent vitesse : vent créé par la vitesse du voilier, toujours face à l'équipage lorsqu'il regarde vers l'avant, dans l'axe du bateau.

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Listes des arrêtés réglementant les diplômes du Ministère de la mer. Pour les consulter :

http://l égifrance.com               http://www.mer.gouv.fr

  Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisances armés avec un rôle d'équipage. 
J.O. du 30 mai 1999 p. 7988

Arrêté du 13 juillet 1999 relatif à la reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime pour le service à bord des navires de commerce et de plaisance.
J.O. du 24 août 1999 p. 12623

Arrêté du 1er juillet 1999 relatif aux conditions de prise en compte du service à bord d'un navire pour la délivrance ainsi que pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime pour la navigation de commerce.
J.O. du 01 août 1999 p. 11560

Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles.
J.O. du 24 août 1999 p. 12629

Arrêté du 12 juillet 1999 relatif à la commission d'équivalence en vue de la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage.
J.O. du 18 août 1999 p. 12401

Arrêté du 9 juillet 1999 fixant les formations complémentaires et les tests de compétence exigés dans le cadre des dispositions transitoires.
J.O. du 18 août 1999 p. 12399

Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux responsabilités des compagnies et de l'équipage.
J.O. du 02 août 1998 p. 11889

Arrêté du 21 janvier 2002 fixant les caractéristiques minimales des navires de l'Etat pour la prise en compte du service à bord d'un navire pour la délivrance ainsi que pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
J.O. du 02 février 2002 p. 2222

Arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du permis de conduire les moteurs marins (250 kw).
J.O. du 19 janvier 2000 p. 935

Arrêté du 15 juillet 1999 relatif à la formation et aux conditions d'obtention du diplôme de mécanicien de 750 kw.
J.O. du 18 août 1999 p. 12402

Arrêté du 15 décembre 1999 modifié relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation.
J.O. du 19 janvier 2000 p. 934

Arrêté du 21 septembre 1999 relatif à la formation et aux conditions d'obtention du brevet de chef de quart de navigation côtière.
J.O. du 21 octobre 1999 p. 15716

Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la formation des officiers de 1ère classe de la marine marchande.
J.O. du 25 août 1998 p. 13054

Arrêté du 15 avril 2002 relatif à la formation complémentaire préparatoire à l'admission en formation conduisant à la délivrance du DESMM.
J.O. du 27 avril 2002 p. 7642

Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la formation des officiers de 2ème classe de la marine marchande.
J.O. du 25 août 1998 p. 13056

Arrêté du 25 mars 2002 relatif à la formation conduisant à la délivrance du DEMM.
J.O. du 04 avril 2002 p. 5932

Arrêté du 7 juillet 1999 relatif à la délivrance du certificat de formation de base à la sécurité.
J.O. du 13 août 1999 p. 12236

Arrêté du 5 juillet 1999 relatif à la délivrance du certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie.
J.O. du 01 août 1999 p. 11561

Arrêté du 2 juillet 1999 relatif à la délivrance du brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que du brevet d'aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides.
J.O. du 18 août 1999 p. 12397

Arrêté du 6 juillet 1999 relatif à la délivrance du certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse et de l'attestation de qualification pour le service à bord des engins à grande vitesse.
J.O. du 13 août 1999 p. 12235

Arrêté du 8 juillet 1999 relatif à la délivrance des titres nécessaires pour le service à bord des navires-citernes.
J.O. du 15 août 1999 p. 12326

Arrêté du 15 juillet 1999 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des titres nécessaires à l'exercice des fonctions relatives aux radiocommunications dans le cadre du SMDSM.
J.O. du 24 août 1999 p. 12626

Arrêté du 2 juillet 1999 relatif à la formation médicale des personnels servant à bord des navires de commerce et de la plaisance armés avec un rôle d'équipage.
J.O. du 04 août 1999 p. 11783

Arrêté du 30 juin 1999 relatif à l'utilisation des simulateurs dans les formations conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime.
J.O. du 29 juillet 1999 p. 11324

Arrêté du 15 octobre 1999 relatif à la délivrance du certificat de mécanicien de quart à la machine et du certificat de matelot de quart à la passerelle.
J.O. du 25 novembre 1999 p. 17488

Arrêté du 27 janvier 2000 portant création et fixant les conditions de formation et de délivrance de la mention capitaine de yacht.
J.O. du 27 mai 2000 p. 8005

Arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du certificat de motoriste à la pêche.
J.O. du 19 janvier 2000 p. 933

Arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du certificat de capacité.
J.O. du 19 janvier 2000 p. 933

Arrêté du 28 janvier 2000 relatif aux conditions d'examen du permis de conduire les moteurs.
J.O. du 26 février 2000 p. 3009

Arrêté du 11 mars 2002 relatif à l'organisation des examens et à l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande.
J.O. du 10 avril 2002 p. 6338

Arrêté du 11 mars 2002 relatif à l'organisation des examens et à l'obtention des certificats d'opérateur des stations radioélectrique dans le système mondial de détresse et de sécurité en mer.
J.O. du 21 mars 2002 p. 5023

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