Elle
n'est pas obligatoire pour naviguer, mais la
plupart des ports de plaisance exige que les
bateaux soient couverts par une assurance
responsabilité civile.
Les compagnies accordent :
une
suspension de contrat lorsqu'il y a transfert
de responsabilités sur un chantier effectuant
le gardiennage à sec.
un
effort de prime pour désarmement à terre, mais
limité du fait des risques de chute des
bers.
Rappelons
que la licence FFV, comme la carte voile, n'offre
de garantie des responsabilités civiles que dans
le cadre restreint des activités
fédérales.
Responsabilité
civile ou recours des tiers.
Cette
assurance couvre le plaisancier pour tous les
dommages corporels et matériels qu'il peut causer
à des tiers.
Ne
sont pas couverts les ascendants et descendants,
les salariés et les personnes transportées à titre
onéreux.
L'assurance
responsabilité civile est obligatoire dans les
eaux italiennes.
Pertes et
avaries.
Cette garantie couvre les dommages au bateau et
comprend généralement les risques de vol total,
ainsi que les frais d'assistance, de sauvetage et
de retirement si l'épave du bateau gêne le trafic
maritime.
Garantie perte
totale.
Elle couvre le bateau en cas de vol total ou de
perte (naufrage ou avarie ayant pour conséquence
que le bateau est économiquement irréparable).
Individuelle
marine.
Cette garantie protège en cas d'accident l'assuré
et sa famille, non considérés comme tiers.
Location.
La déclaration à la compagnie d'assurances est
obligatoire, car la location représente une
aggravation du risque, laquelle entraîne
normalement une surprime. Une omission entraîne
automatiquement la déchéance, en cas de sinistre
causé par un locataire non déclaré.
Les risques exclus.
Sauf
accord particulier, les assureurs ne couvrent pas
:
une
utilisation du bateau par des professionnels
-
par
des personnes non titulaires d'un permis -
;
un
bateau sans titre de navigation en cours de
validité (en particulier si la visite de
sécurité n'a pas été effectuée)
;
la
navigation à titre lucratif (charters, écoles
de voile, de croisière) ;
la
compétition et les essais de vitesse en bateau
à moteur ;
les
courses en solitaire pour les voiliers
;
les
dommages et pertes résultant d'un défaut
d'entretien, de vétusté, de vice propre, d'une
attaque par les tarets ;
les
dommages au moteur par usure ;
la
chute d'un moteur hors-bord à la mer dans la
majorité des contrats ;
les
opérations de remorquage, sauf en cas
d'assistance à un bateau en danger
;
les
installations de gaz non
conformes,
la
navigation en dehors de la catégorie imposée
par la Commission de sécurité et la navigation
en dehors des limites suivantes 30° 55° de
latitude nord, 20° de longitude est et 15° de
longitude ouest.
Ne
sont pas garanties non plus, les irradiations
et conséquences de guerre, terrorisme, grèves,
etc.